Mentions légales – Doccione

1. Éditeur du site

Le site Doccione est édité par :

• Nom de l’entreprise : Doccione

• Forme juridique : Aucune - Site géré par un particulier

• Capital social : 0€

• Siège social : 72 Rue Alfred Kastler, 93330 Neuilly-sur-Marne

• Numéro SIRET / RCS : Activité non immatriculée

• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable

• Responsable de la publication : Adam LORTÉ DE VILLARSON

• Contact : contact.doccione@gmail.com

2. Hébergeur

Le site Doccione est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.

3. Propriété intellectuelle

• L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, charte graphique) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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6. Cookies

• Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et à des fins de statistiques.

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7. Droit applicable

• Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

• En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis.